Legals
Temps de lecture : 5 min (soit le temps de cuisson des œufs-mollets)
C’est quoi une mention légale ?
Les mentions légales sont des informations vous permettant d’en savoir plus sur l’éditeur d’un site interne.
Elles sont obligatoires et répondent à plusieurs objectifs :
- Présenter la “personne” avec qui vous interagissez en vous rendant sur la page web.
- Vous permettre de prendre contact avec l’éditeur/hébergeur, possiblement, en cas de litige. Les mentions légales ont donc une mission de protection.
- vérifier la fiabilité du site et en renforcer la crédibilité.
Qui sommes-nous ?
Ce site web Prometheus-X.org est proposé pour accompagner les différents membres de l’association Prometheus et parties prenantes à l’organisation du projet DaSES.
L’Editeur de la plateforme est l’association PROMETHEUS-X
Dont le siège se situe : 110 boulevard de Verdun 941120 Fontenay-sous-Bois
Email : contact@prometheus-x.org
Qui est le responsable du contenu de ce site ?
Le directeur de la publication et responsable du contenu est le représentant de l’association PROMETHEUS-X
Le site repose sur l’utilisation du logiciel open source Decidim.
Le site Prometheus-X.org comporte un traitement de données à caractère personnel. A ce titre nous nous engageons à traiter vos données dans le respect de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et du RGPD.
Les indications précises relatives au traitement des données à caractère personnel sont disponible dans la rubrique Protection et traitement des données à caractère personnel.
Qui est l'hébergeur de ce site ?
Le site est hébergé par Orange Cloud for Business
Société par actions simplifiée à associé unique au capital social de 112 919 820,06 €
1 place des droits de l’homme – 93 210 Saint Denis La Plaine.
COMMENT PUIS-JE REUTILISER/REPRODUIRE VOTRE LOGO ?
Droit d’auteur et droits de reproduction du contenu mis en ligne, comment ça marche ?
L'utilisation du logotype de Prometheus-X est soumise à autorisation. Elle ne pourra en aucun cas être accordée à une demande concernant les sites privés, personnels ou commerciaux hors partenariat avec l’association.
Dans le cas contraire, vous pouvez toujours nous contacter par email à contact@prometheus-x.org
COMMENT PUIS-JE REUTILISER/REPRODUIRE D’AUTRE TYPE DE CONTENU DE LA PLATEFORME ?
Toute copie partielle ou intégrale du site Prometheus-X.org doit faire l’objet d’une demande d’autorisation à adresser par email à contact@prometheus-x.org
La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d’un contenu devra respecter les 4 principes suivants :
1. Gratuité de la diffusion
2. Respect de l’intégrité des documents (c’est-à-dire n’apporter ni modification ni altération d’aucune sorte)
3. Pensez à nous mentionner (notamment grâce à un lien hypertexte pointant directement sur le contenu du site
4. Insérez une icône représentant notre site internet.
